Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GOUY Marc
/
CHATEAU FONDURANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONDURANTE
GOUY Marc

Numéro de dépôt :
3833045
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2021
CHATEAU FONDURANTE de GOUY Marc

Présentation de la marque CHATEAU FONDURANTE

Déposée le 19 mai 2011 par GOUY Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU FONDURANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est GOUY Marc domicilié(e) La Haute Brande - 24240 - POMPORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUY Marc domicilié(e) La Haute Brande - 24240 - POMPORT - France.

La marque CHATEAU FONDURANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FONDURANTE est expirée depuis le 19 mai 2021.

GOUY Marc a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE REYSSAC , CHATEAU LA ROCHE COMBET


GOUY Marc - La Haute Brande - 24240 - POMPORT - France


GOUY Marc - La Haute Brande - 24240 - POMPORT - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée.